Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉCRITOIRE
SAVOYE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3298972
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
L\'ÉCRITOIRE de SAVOYE Jean-Marc

Présentation de la marque L'ÉCRITOIRE

Déposée le 22 juin 2004 par SAVOYE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉCRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est SAVOYE Jean-Marc domicilié(e) 4, rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC SAVOYE domicilié(e) 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque L'ÉCRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCRITOIRE est expirée depuis le 22 juin 2014.

SAVOYE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Les quatre chemins , Les chemins gourmands , Ebookinons , P LE PUBLIEUR << LA LIBERTE D'ETRE LU >> , REGART , POLYMEDIA , LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE (BUF) , VILLA SAVOYE , Villa Savoye


SAVOYE Jean-Marc - 4, rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France


JEAN-MARC SAVOYE - 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure. Photographies. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données par réseau Internet. Edition de livres, de revues et de journaux. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseau informatique. Organisation d'expositions et de colloques à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.